Actif en droit du patrimoine, les successions (spécialiste SAV/FSA), le sport, les entreprises (organisations, fondations) et l’aménagement du territoire. Large activité en qualité de conseil et dans la pratique judiciaire.
Christophe Misteli intervient comme avocat spécialisé. Il est membre OAV, FSA, SASS, CEDIDAC et de divers conseils d’administration et de fondation. Il intervient également dans diverses commissions d’urbanisme et d’aménagement du territoire.
Christophe Misteli est arbitre notamment au TAS/CAS (Tribunal arbitral du sport) et également en matière d’arbitrage interne: ad hoc, SIA, OAR et règlements financiers.
Il obtient sa maîtrise en droit à Lausanne, un LL.M. à Tübingen, un doctorat summa cum laude et le brevet d’avocat à Lausanne. Il a reçu le Prix Walter Hug (meilleurs doctorats suisses).
Il est bilingue français-allemand et anglais. Il est actif en particulier dans le domaine du sport (juge au CAS/TAS; anti-dopage dans le cyclisme professionnel).
- Avocat au barreau
- Docteur en droit
- LL.M. (Tübingen)
- Spécialiste FSA droit des successions et CAS en droit des successions
- Sur les listes d’arbitres de diverses organisations dont le tribunal arbitral du sport
Formation
- Docteur en droit (Lausanne), 1998
- Magister Legum LL.M. (Tübingen), 1994
- Certificate of Advanced Studies « CAS » en droit des successions (Fribourg), 2012
Compétences
- Sociétés, conseils, fondations
- Droit commercial et des organisations
- Droit du patrimoine, successions
- Arbitrage interne: ad hoc, SIA, OAR
- Droit du sport / arbitrage international
- Aménagement du territoire/immobilier
- Procédures
Publications
L’expertise judiciaire dans le contentieux successoral, Stämpfli, Zurich 2023
Pour en finir avec le « dommage indirect », Lausanne 2005
La responsabilité pour le dommage purement économique, Thèse, Lausanne 1999
La mainlevée administrative de l’art. 57 al. 3 OTVA, RDAF, 1997
Langues
- Français
- Allemand
- Anglais
- Suisse-allemand
